Compte 646 Cotisations sociales personnelles de l exploitant

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• Cotisations sociales
  Les cotisations sociales, souvent appelées charges sociales, sont des prélèvements assis sur les salaires. Les cotisations font partie de la répartition
• Plan comptable général (France)
  caisses de retraites 6454. Cotisations aux ASSEDIC 6458. Cotisations aux autres organismes sociaux 646. Cotisations sociales personnelles de l'exploitant 647
• Mulhouse
  les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État
• Belfort
  les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État
• Incinérateur de déchets
  (consulté le 2 janvier 2016), titre V, article 15. Loi no 92-646, article Ier, 3e alinéa. LOI no 92-646 du 13 juillet 1992 relative à l'élimination des déchets
• Combourg
  les cotisations foncières ou sur la valeur ajoutée. Les « dotations globales de fonctionnement » désignent, en France, des concours financiers de l'État
• Munster (Haut-Rhin)
  aux décisions du Conseil de la Communauté. La ville commence à s’industrialiser à la fin de cette période en exploitant de manière plus systématique
• Le Muy
  la commune comptait 9 646 habitants, en évolution de +3,04 % par rapport à 2015 (Var : +4,45 %, France hors Mayotte : +1,84 %). De 1962 à 1999 : population
• Histoire d'Olne
  critère fixé; en 1789, le ban d'Olne compte 2.646 habitants formant 526 ménages mais dont moins de 5 % ont le droit de participer aux assemblées. D'autre
• Bleurville
  total des charges de fonctionnement : 362 000 €, soit 1 163 € par habitant ; total des ressources d'investissement : 201 000 €, soit 646 € par habitant ;
• Montagnac-Montpezat
  Agreste du ministère de l’Agriculture, est de 13 en 2010. Il était de 15 en 2000, de 17 en 1988. Actuellement[Quand ?], ces exploitants sont essentiellement
• Montlaur (Aveyron)
  installations afin que le service de l’eau soit assuré dans de bonnes conditions. Soucieux de limiter le montant des cotisations annuelles à la stricte nécessité
• Sainte-Hélène (Morbihan)
  sports et de loisirs. Au niveau agriculture, la commune compte 12 exploitants actifs et 263 ha de superficies agricoles, généralement utilisés pour l'exploitation
• Callas (Var)
  Plusieurs exploitants se sont succédé sur le site, le dernier en date étant le groupe Lafarge, depuis 2001. Les artisans et petites entreprises de la commune
• Bédarrides
  villages de Cassini aux communes d'aujourd'hui sur le site de l'École des hautes études en sciences sociales. Fiches Insee - Populations de référence de la
• Régusse
  par unité de consommation : 20 270 €. Exploitants agricoles Culture et élevage associés. Restaurants, bars. Gîtes de France. Commerces de proximité.
• Peyruis
  sylviculture, pêche) comptait 23 établissements actifs au sens de l’Insee (exploitants non-professionnels inclus) et deux emplois salariés. Le nombre
• Briançonnet
  Diocèse de Nice. Le secteur agricole est bien implanté avec la présence de deux éleveurs ovins et d'un cultivateur maraîcher. Deux de ces exploitants sont
• Saint-Hippolyte (Haut-Rhin)
  d'équipement pour une somme de 1 748 000 € (92 %), soit 1 646 € par habitant, ratio supérieur de 345 % à la valeur moyenne pour les communes de la même strate (370 €
• La Motte-du-Caire
  Agreste du ministère de l’Agriculture, est de 12 en 2010. Il était de 17 en 2000, de 23 en 1988. Actuellement, ces exploitants sont très majoritairement

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